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Ce site Web est exploité par Quali'Kiné et l'ONREK, 15 rue de l'épée de bois - 75005 Paris, n° SIRET : 351 207 287 000 19, code APE : 8559 A, déclaration d’activité enregistrée sous le n° : 117 5406 7175 auprès du Préfet de Paris.
Le Directeur de la publication du Site est Monsieur Mickaël MULON en qualité de Président de l'ONREK.
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II. DONNEES PERSONNELLES
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Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, celles du règlement européen nᵒ 2016/679, dit règlement général sur la protection des données et celles de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles.
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L’internaute dispose, conformément au règlement européen nᵒ 2016/679, dit règlement général sur la protection des données, d’un droit d’accès, de rectification, de modification, d’opposition ou de suppression sur les données vous concernant et peut l’exercer par courrier à l’adresse : Quali'Kiné/ONREK - 15 rue de l'épée de bois - 75005 Paris, et ne peut pas être exercé en ligne.
Le responsable de la gestion des données est le Président de l'ONREK.
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III. CONCEPTION ET HÉBERGEMENT
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IV. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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Ainsi, nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de Quali'Kiné, l’internaute s’interdit de reproduire, modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. Toute représentation, reproduction ou exploitation intégrale ou partielle, que ce soit à titre gratuit ou onéreux faite sans le consentement de l’auteur et de l’éditeur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art.L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
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Bases de données :
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Marques et logos :
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Date de mise à jour : 26/04/2019.